Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur Bahuon Alain et la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVACUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont monsieur Bahuon Alain domicilié(e) Onelec (chez), ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC domicilié(e) Onelec, ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bahuon Alain domicilié(e) Chez “ Onelec ”, ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France.
La marque EVACUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bahuon Alain - Onelec (chez), ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France
ONELEC, SAS - Onelec, ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 4
M. Bahuon Alain - Chez “ Onelec ”, ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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